facebook

 

03 84 73 18 52
Mon panier
Aucun article
>
logo-Fruitière Fromagère de salins les bains

MENTIONS LEGALES

 

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de Ste Coop Agri Fruitière Fromagère Inscrite au RCS de LONS LE SAUNIER sous le numéro 77842586800016 Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR94778425868

 

Ayant son siège social

1 Route de Champagnole 39110   SALINS LES BAINS France Tél : 0384731852

 

Directeur de publication : Benoît GIROD

 

Hébergement :

L'hébergement de www.comtefruitieresalins.com est assuré par la société Shop Application.

Plus d'informations sur www.shop-application.com.

 

Propriété intellectuelle

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Ste Coop Agri Fruitière Fromagère. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

Déclaration à la CNIL

 

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro (En cours d'enregistrement).

 

Données nominatives

 

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous : - Confirmation de commande par courrier électronique ; - Adressage d'offres commerciales En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

 

  • par email grâce au formulaire accessible ici
  • par courrier à l'adresse suivante : Ste Coop Agri Fruitière Fromagère - 1 Route de Champagnole 39110 SALINS LES BAINS

PROMOTION EXCEPTIONNELLE !

Notre morbier Millesime de 130 à 150 jours d'affinage vous fera saliver ! N'hésitez pas à déguster son parfum de vanille, caramel et de fruits !

Une remise de 17 % vous sera accordée jusqu'au 3 NOVEMBRE 2024 !